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Sommaire du n° 347


Brèves p.4


Exploitation forestière

Les exploitants forestiers, un métier menacé de disparition ?? p.31

Maurice Chalayer


Etranger

Les plantations, chimère ou recours contre la disparition des forêts de Madagascar ? p.39

Bernard Rérat


Cours des Bois sur pied p.47-48

Michel et Pierre Chavet


Environnement

Le changement climatique, un défi pour les forêts p.51

Bernard Rérat

Le ver de terre : ami ou ennemi ? p.51

Jean-François Ponge, Muséum National d’Histoire Naturelle


Histoire

Quand les coupes étaient réarpentées p.64

Michel Bartoli


Législation

La forêt se redéfinissant juridiquement autour du cadastre p.68

Stephanie de Los Angeles, SAFER

Doctrine : La notion d’ «agent des eaux et forêts » au regard des règles électorales p.73

Michel Lagarde

Questions posées à l’Assemblée nationale et au Sénat et leurs réponses p.78


Parutions p.93




Les dernières Nouvelles


Le numéro comporte


 également comme d’habitude de nombreuses brèves sur l’actualité de la filière forêt-bois

Numéro " 347 "

janvier-février 2016



La forêt se redéfinissant juridiquement autour du cadastre

par Stephanie de Los Angeles, SAFER

La documentation statistique, scientifique et les textes législatifs n’hésitent pas à employer des terminologies différentes en matière de forêt. Mais l’emploi des termes « surface boisée » a-t-il la même signification que celui de « bois et forêts » ou de forêt « tout court » ?

Comment définir la « forêt » ? Faut-il pour y parvenir opérer une fusion entre les éléments de définition retenus pour la forêt, le bois, les terrains boisés ou autre bosquets ? Ces notions ne sont pas homogènes même si elles sont à l’évidence liées par un vecteur commun qui est une présence arbustive. Mais ce noyau dur semble se kaléidoscoper dans chaque définition puisque s’introduisent de nombreuses variables, d’un point de vue botanique ou même écologique. Comme le relève très justement le CNPF « la qualification de bois ou forêt est une question de fait. C’est l’état concret du terrain concerné qui compte et non un zonage ou un classement administratif ou fiscal », d’où l’hétérogénéité des définitions posées compliquant la tâche des interprètes.

La difficulté pratique entourant cette question explique très certainement le recours aujourd’hui du législateur à la désignation cadastrale, présentant l’avantage de la simplicité pour les praticiens du droit mais aussi les acteurs opérationnels.

Stephanie de Los Angeles, spécialiste des questions forestières à la SAFER Aquitaine, nous donne ici des précisions sur le sens du mot forêt dans les différents textes législatifs.



Les exploitants forestiers, un métier menacé de disparition ??

Par Maurice Chalayer, animateur de l’Observatoire des métiers de la scierie

Il aura fallu que surgisse « la pomme de la discorde » au sujet de l’élargissement de l’export des grumes en direction des pays asiatiques, mais aussi du nouvel échéancier de paiement des coupes, sans parler de la nouvelle réglementation phytosanitaire des grumes non écorcées destinées à l’export, pour que les exploitants forestiers français, souvent en retrait des médias, se manifestent. En boycottant les adjudications de l’ONF à l’automne et en créant le «Collectif pour la protection de la filière bois» ils ont fait parler d’eux, plus que depuis de nombreuses années, dans les journaux télévisés et la presse régionale. Pour la première fois, on a vu en chair et en os, si l’on peut dire, une partie de ces professionnels de l’exploitation forestière sortir de l’ombre de la forêt. Fait historique notoire puisqu’un sérieux coup de canif a été porté à une profession unie, du moins en apparence, au sein de la fédération nationale du bois, FNB, le syndicat professionnel réunissant scieurs et exploitants forestiers. Maurice Chalayer enquête sur cette profession charnière de la filière et analyse son rôle dans la commercialisation des bois.


Les plantations, chimère ou recours contre la disparition des forêts de Madagascar ?

Bernard Rérat, journaliste indépendant

Dans un pays à la dérive, les forêts malgaches continuent de disparaître. Les besoins en terres agricoles, la demande en bois énergie, l’exploitation forestière illégale et le trafic du bois de rose sont les causes bien connues de ce fléau. Les plantations à vocation industrielle et issues de démarches privées pourraient contribuer à reverdir la grande île. Mais sans une autorité publique intègre et un état de droit durablement établi, aucune initiative ne pourra empêcher l’inexorable destruction des forêts de Madagascar.


Le changement climatique, un défi pour les forêts

par Bernard Rérat, journaliste indépendant

Les conséquences du changement climatique affectent le fonctionnement des écosystèmes forestiers. Malgré la grande complexité des questions posées, la science progresse. Cependant, les modèles de prédiction d’évolution du climat ne permettent pas encore de proposer aux forestiers des réponses sylvicoles types. À Nice, quelques mois avant la COP21 se tenait un congrès scientifique organisé sur ce thème par l’IUFRO.


Le ver de terre : ami ou ennemi ?

par Jean-François Ponge, Professeur au Muséum National d’Histoire Naturelle

Les vers de terre ou lombrics sont des acteurs essentiels des sols, agricoles et forestiers. Si leur rôle en agriculture commence à être mis en avant dans le cadre du développement de l’agroécologie souhaité par le Gouvernement actuel, en forêt le sujet est moins abordé. Leur rôle dans l’équilibre du sol est pourtant multiple, physique (aération et drainage), mais aussi chimique en produisant l’équivalent d’hormones de croissance pour les végétaux, de substances protectrices contre les parasites et un mucus nutritif pour la faune microbienne du sol. De précieux alliés pour les arbres qu’il faut donc connaître pour bien les utiliser.


Quand les coupes étaient réarpentées

par Michel Bartoli, ingénieur ONF e.r

Michel Bartoli livre ici un article sur l’histoire des pratiques forestières, où l’on découvre que l’arpentage des parcelles en vue de délimiter les coupes à venir était une étape essentielle pour l’administration des Eaux et Forêts. Un arpentage fait et refait, frôlant l’obsession, reflétant un souci de la quantification, ou sans doute une crainte des détournements … En attendant les forêts étaient parcourues et reparcourues, loin d’être à l’abandon !


Législation : La notion d’ «agent des eaux et forêts » au regard des règles électorales

par Michel Lagarde, Docteur d’Etat en Droit, Maître de Conférences à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

Les forestiers comme tous citoyens se présentent aux mandats électoraux politiques. Se faisant ils doivent remplir les conditions de la réglementation, surtout celles codifiées au Code électoral. L’une d’elles concerne les « agents des eaux et forêts ».

L’élaboration de normes concerne bien des catégories de citoyens dont les codificateurs ont perdu la science. Il en va ainsi de cette notion d’agent. Depuis le grand code de 1827, les catégories administratives ont évolué … Le sens des mots aussi. On conserve alors dans nos lois actuelles des expressions dont le sens ancien s’est perdu et que l’on interprète au sens moderne, ce qui peut parfois confiner à l’incompréhensible, à l’absurde.

Michel Lagarde verse ici sa contribution, sans prétendre régler tous les problèmes, mais en montrant la voie du bon sens.



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